diff --git a/fr/copyright/Makefile b/fr/copyright/Makefile index 0bff554409..567360e7b7 100644 --- a/fr/copyright/Makefile +++ b/fr/copyright/Makefile @@ -1,42 +1,43 @@ -# $FreeBSD: www/fr/copyright/Makefile,v 1.3 2003/12/15 16:09:26 stephane Exp $ +# $FreeBSD: www/fr/copyright/Makefile,v 1.4 2004/09/15 14:49:33 stephane Exp $ # The FreeBSD French Documentation Project -# Original revision: 1.13 +# Original revision: 1.15 .if exists(../Makefile.conf) .include "../Makefile.conf" .endif .if exists(../Makefile.inc) .include "../Makefile.inc" .endif -DOCS= license.sgml -DOCS+= freebsd-license.sgml +DOCS= copyright.sgml DOCS+= daemon.sgml -DOCS+= copyright.sgml +DOCS+= freebsd-doc-license.sgml +DOCS+= freebsd-license.sgml +DOCS+= license.sgml DOCS+= trademarks.sgml INDEXLINK= copyright.html CVS_READONLY?= YES CVS_OPT+= -Q .if !empty(CVS_READONLY) CVS_OPT+= -R .endif DATA+= COPYING COPYING.LIB ${LEGAL} # FreeBSD Ports redistribution restrictions LEGAL= LEGAL LEGAL_FILE= ports/LEGAL CLEANFILES+= ${LEGAL} .if defined(NOPORTSCVS) ${LEGAL}: $${PORTSBASE}/${LEGAL_FILE} ${CP} ${PORTSBASE}/${LEGAL_FILE} ${LEGAL} .else ${LEGAL}: ${CVS} ${CVS_OPT} co -p ${LEGAL_FILE} > ${.TARGET} .endif .include "${WEB_PREFIX}/share/mk/web.site.mk" diff --git a/fr/copyright/freebsd-doc-license.sgml b/fr/copyright/freebsd-doc-license.sgml new file mode 100644 index 0000000000..865c6cc777 --- /dev/null +++ b/fr/copyright/freebsd-doc-license.sgml @@ -0,0 +1,75 @@ + + + + + %includes; +]> + + + + +&header; + +

N.D.T. :
+ CETTE TRADUCTION DE LA LICENCE DE DOCUMENTATION N'EST FOURNIE QU'A TITRE + INDICATIF ET N'A PAS VOCATION A SE SUBSTITUER A ELLE. SEULE LA LICENCE + DE DOCUMENTATION ORIGINELLE EN + LANGUE ANGLAISE + PEUT FAIRE FOI EN CAS DE CONTENTIEUX (CONFER INFRA).

+ +

Copyright 1994-2004 + The FreeBSD project. + Tous droits réservés.

+ +

La re-distribution et l'utilisation sous forme de fichiers sources + (SGML DocBook) ou 'compilés' (SGML, HTML, PDF, PostScript, RTF, + etc...) avec ou sans modification sont autorisées à condition + que les conditions suivantes soient remplies :

+ +
    +
  1. +

    Les re-distributions de code source (SGML DocBook) doivent mentionner + le copyright ci-dessus, cette liste de conditions et la + décharge de responsabilité qui suit au + tout-début de ce fichier sans aucune modification.

    +
  2. +
  3. +

    Les re-distributions sous des formes compilées + (transformées en d'autres DTD, converties en PDF, Postscript, + RTF ou autres formats) doivent mentionner le copyright ci-dessus, + cette liste de conditions et la décharge de + responsabilité qui suit dans la documentation et/ou + d'autres produits fournis avec la distribution.

    +
  4. +
+ +

CETTE DOCUMENTATION EST FOURNIE PAR LE PROJET DE DOCUMENTATION FREEBSD + "EN L'ETAT" ET IL N'EST DONNE AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE + QUANT A SON UTILISATION, CE QUI INCLUT, SANS QUE CE SOIT EXHAUSTIF, LES + GARANTIES INDUITES PAR SA COMMERCIALISATION ET SON ADAPTATION A UN + OBJECTIF DONNE. EN AUCUN CAS LE PROJET DE DOCUMENTATION FREEBSD NE POURRA + ETRE TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES IMPUTABLES A CETTE DOCUMENTATION, + QU'ILS SOIENT DIRECTS, INDIRECTS, SECONDAIRES, PARTICULIERS, DE TRES GRANDE + AMPLEUR OU CONSEQUENTS (Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CE SOIT LIMITATIF, + LES PERTES OU MANQUES A GAGNER LIES A L'ACQUISITION DE PRODUITS OU DE + SERVICES DE SUBSTITUTION, L'IMPOSSIBILITE D'UTILISER LE SERVICE, + LA PERTE DE DONNEES OU LES PERTES FINANCIERES, L'INTERRUPTION D'ACTIVITE), + QUELLE QUE SOIT LA FAÇON DONT CES DOMMAGES SONT CAUSES ET CECI + POUR TOUTES LES MANIERES DONT LA NOTION DE RESPONSABILITE PEUT ETRE + COMPRISE, AUSSI BIEN DANS LE CADRE D'UN CONTRAT QUE D'UNE RESPONSABILITE + STRICTE OU EN CAS DE PREJUDICE (INCLUS LA NEGLIGENCE OU AUTRES RAISONS) + SURVENANT EN QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT LORS DE L'UTILISATION DE CETTE + DOCUMENTATION, MEME EN CAS D'AVERTISSEMENT PREALABLE DE LA POSSIBILITE + D'UN TEL DOMMAGE.

+ + Informations légales + +&footer; + +